L’option de la non-cession exclusive des droits : un outil pour l’accès ouvert immédiat des publications scientifiques
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Publié le 20 mars 2025–Mis à jour le 20 mars 2025
Webinaires pour Ouvrez-la ! Semaine dédiée à la Science Ouverte organisée par le groupe Toul’AO
L’option de la non-cession exclusive des droits : un outil pour l’accès ouvert immédiat des publications scientifiques
Durée : 1h30 Lieu : en visio Intervenants :
Benoît Pier, chercheur au Laboratoire de mécanique des fluides et d’acoustique – Correspondant Science Ouverte au CNRS pour les Sciences de l’Ingénieur
La stratégie de non-cession des droits est un outil au bénéfice des chercheuses et des chercheurs pour conserver suffisamment de droits sur leurs articles scientifiques et ainsi permettre leur mise à disposition en accès ouvert immédiat, quel que soit le modèle de diffusion de la revue dans laquelle ils sont publiés. Elle contribue à garantir une circulation rapide et sans frein de la connaissance, au sein de la communauté scientifique et au-delà. En apposant une licence libre sur leur manuscrit, les auteurs conservent le droit de le partager immédiatement sur une archive ouverte. Apposer une licence à un document est une opération simple, purement déclarative : il suffit que les auteurs rajoutent une phrase à leur manuscrit avant de le soumettre à une revue scientifique. Comment est-ce que cela marche concrètement ? Comment mettre en pratique la stratégie de non-cession des droits ? Quelles en sont les bases juridiques ? Qui soutient cette démarche ? Est-ce que cela entraîne des frais pour les auteurs ? Est-ce que cela permet de satisfaire aux obligations des agences de financement et aux recommandations de nos institutions ? Est-ce que cela permet de publier dans un plus grand nombre de revues scientifiques ? L’objectif de ce webinaire est aussi de montrer que c’est un outil au service de bibliodiversité et de la liberté des chercheuses et des chercheurs.
